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Conditions générales de vente

PRÉAMBULE
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SECTION 1 : CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE
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Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois de votre juridiction (notamment, sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur) dans le cadre de l'utilisation du Service.
Vous ne devez transmettre aucun ver, virus ni code de nature destructrice.
Tout manquement ou toute violation de l'une des Conditions entraîne la résiliation immédiate de vos Services.

SECTION 2 : CONDITIONS GÉNÉRALES
Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu (hors informations de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions sur différents réseaux et (b) des modifications visant à se conformer aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés et à s'y adapter. Les informations de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux.
Vous vous engagez à ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie quelconque du Service, de son utilisation, de l'accès au Service ou de tout contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les intitulés employés dans le présent accord sont donnés à titre indicatif uniquement et ne limitent ni n'affectent en aucune façon ces Conditions.

SECTION 3 : EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 : MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le Service (ou l'une de ses parties ou l'un de ses contenus) à tout moment et sans préavis.
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SECTION 5 : PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
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Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou de services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'arrêter la commercialisation de tout produit à tout moment. Toute offre portant sur un produit ou un service sur ce site est nulle là où la loi l'interdit.
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SECTION 6 : EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent concerner les commandes passées par le même compte client, avec la même carte bancaire et/ou avec la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en vous contactant à l'adresse e-mail, à l'adresse de facturation ou au numéro de téléphone communiqués lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent passées par des revendeurs, distributeurs ou négociants.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous vous engagez à mettre rapidement à jour votre compte et vos autres informations, notamment votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

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Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à ces outils "en l'état" et "selon disponibilité", sans garantie, déclaration ni condition d'aucune sorte et sans aucune approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de l'utilisation d'outils tiers facultatifs ou s'y rapportant.
Vous utilisez les outils facultatifs proposés sur le site entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Il vous appartient de vous informer sur les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par les prestataires tiers concernés et de les approuver.
Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités sur le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouveaux services et/ou fonctionnalités seront également soumis aux présentes Conditions d'utilisation.

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Si, à notre demande, vous envoyez certains éléments précis (par exemple des participations à un concours) ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres documents, en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les "commentaires"), vous acceptez que nous puissions à tout moment, sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenus (1) de garder aucun commentaire confidentiel, (2) de verser aucune compensation pour un commentaire, ni (3) de répondre à aucun commentaire.
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SECTION 15 : DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée illicite, nulle ou inapplicable, elle restera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera réputée dissociée des présentes Conditions. Cette décision n'affecte pas la validité ni l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 : RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités contractées par les parties avant la date de résiliation survivent à la résiliation du présent accord à toutes fins.
Les présentes Conditions d'utilisation sont en vigueur tant qu'elles n'ont pas été résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou en cessant d'utiliser notre site.
Si, selon notre seul jugement, vous ne respectez pas une condition ou disposition des présentes Conditions d'utilisation, ou si nous soupçonnons que tel est le cas, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. Vous restez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation incluse, et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 : INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait pour nous de ne pas exercer ou faire valoir un droit ou une disposition des présentes Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions d'utilisation, ainsi que les politiques ou règles d'utilisation que nous publions sur ce site ou relatives au Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service. Elles remplacent tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, les versions antérieures des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions d'utilisation ne sera pas interprétée en défaveur de la partie qui les a rédigées.

SECTION 18 : LOI APPLICABLE
Les présentes Conditions d'utilisation et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis par les lois du Canada et interprétés conformément à celles-ci.

SECTION 19 : MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
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